La démocratie locale et les enjeux de sécurité énergétique en Eurasie, Naples, 28-29 janvier 2013

   La société contemporaine est mise face à un nombre de défis croissants liés à la garantie de ses besoins premiers en raison de l’émergence d’un certain nombre de questions comme l’augmentation de la population, le renforcement des processus migratoires, la volonté d’améliorer la qualité de la vie … Dans ce contexte, la question de la sécurité énergétique prend toute son ampleur et sa résolution ne peut être restreinte à la mise en place de nouveaux instruments, notamment juridiques, puisqu’elle touche, et parfois remet en cause, le système de valeurs, les normes et les principes sur lesquels sont traditionnellement fondées les relations sociales. L’émergence de nouveaux modes de gouvernance, notamment au niveau local et régional, qui en découle, met la communauté scientifique face à l’impératif d’analyser et d’échanger sur les processus découlant de la politique énergétique, pour ce qui nous concerne, de l’Union européenne et de ses conséquences dans la région eurasienne en générale, et par rapport à la Russie en particulier, vu le degrè particulièrement élevé de dépendance de nombreux pays européens.

Afin d’analyser ces questions complexes, l’association Comitas Gentium France-Russie, en partenariat avec l’Université Federico II et la Deuxième Université de Naples, a organisé une conférence internationale sur le thème « La démocratie locale et les enjeux de sécurité énergétique en Eurasie ». Ont pris part à cette conférence, en plus de nos collègues italiens appartenant aux Universités partenaires citées, des représentants de l’Université de Clermont-Ferrand 1 Université d’Auvergne, de l’Université d’Etat de Moscou (Lomonossov), de l’Académie russe de Justice, de Université juridique d’Etat de Moscou O. Kutafin, de l’European Humanities University de Vilnius, de l’Université d’Altaï et de l’Académie russe du service public auprès du Président de la Fédération de Russie, Institut du Nord Caucase.

La conférence s’est déroulée autour de 4 sections. La première consacrée à la démocratie locale et au pluralisme politique, où sont intervenus S. Avakian (MGU), M. Baudoin (Clermont-Ferrand), K. Kononov (Académie russe de la Justice), L. Ferraro (Federico II), F. Pinto (Federico II). Dans cette section, les participants ont analysé les transformations institutionnelles en Italie, en France et en Russie en matière de démocratie locale et de gouvernance régionale. Les intervenants ont porté une attention particulière à la question du statut des municipalités et des régions, du degrè de leur autonomie dans le cadre étatique, en tenant compte des particularités liées aux Etats unitaires ou fédéraux.

Lors de la deuxième section, consacrée aux relations entre la démocratie locale, la sécurité énergétique et la sécurité de l’Etat, ont pris part S. D’Alfonso (Federico II), M. Pia Iadiciccio (Deuxième Université de Naples), G. De Maio (Federico II), V. Brigante (Federico II) et V. Komarova (Université juridique d’Etat de Moscou, O. Kutafin). Les intervenants ont analysé la question du développement durable et de la sécurité énergétique, en abordant particulièrement les possibilités laissées au niveau local dans le cadre de l’élaboration et de la réalisation de ces politiques. Deux aspects ont particulièrement été soulignés. Tout d’abord, un facteur important du développement de ces politiques au niveau local est le système fiscal mis en place. Ensuite, il a été unanimement constaté que les possibilités locales sont largement limitées, en raison de l’impératif de sécurité de l’Etat, qui garde un contrôle important en la matière. Sans oublier bien sûr le rôle et de régulateur et d’initiateur joué par l’Union européenne.

La deuxième journée de la conférence s’est également découpée en deux sections. Le matin, dans la section consacrée à la décentralisation du pouvoir d’Etat dans le cadre unitaire et déféral, sont intervenus L. Tkhabissimova (Académie russe du service public auprès du Président de la fédération de Russie, Institut du Nord Caucase), V. Nevinsky (Université d’Altaï), O. Bresky (European Humanities University) et I. Di Marino (Deuxième Université de Naples). Les conférences ont traités de la question particulière des nouvelles tendances en matière de développement de la démocratie locale et des difficultés rencontrées, surtout en Europe de l’Est en ce qui concerne la mise en place d’une structure éfficace de gestion.

L’après-midi a été consacrée à la coopération et à la concurrence entre la Russie et l’UE en matière énergétique dans la zone eurasienne. Y ont pris part, K. Bechet-Golovko (European Humanities University), A. Cecere (Federico II), F. Autorino (Federico II), N. Gratchev (Académie russe de la Justice) et V. Vlassenko (Académie russe de la Justice). Les intervenants ont cherché à analyser dans quelle mesure la politique énergétique européenne avait une influence sur la politique intérieure et extérieure des Etats membres de l’UE, notamment à l’égard de la Russie. Ceci mis dans le contexte de la très forte dépendance énergétique à la Russie des pays de l’Est et du fait que celle-ci reste le partenaire le plus fiable et le plus important de l’Europe.

Le troisième jour de la conférence s’est déroulé à Rome et conclu par la visite du Sénat.

Les interventions seront publiées en version papier en italien et en russe, dans ces deux pays et en version électronnique sur le site de l’association Comitas Gentium France-Russie.

Cette conférence a fait l’objet d’une recension en italien sur les sites :

Rossia Oggi : http://russiaoggi.it/calendario_affari/2013/01/28/a_napoli_si_discute_di_energia_ed_eurasia_21965.html

La Vocce della Russia : http://italian.ruvr.ru/radio_broadcast/6931403/102820599.html

Et en russe dans la revue scientifique Journal of Constitutionnalism and Human Rights, p. 70 : http://www.chr-centre.org/sites/default/files/JournalNo1.pdf